Bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité
En clair
Rapport d'information déposé le 19 mars 2025 par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République ; rapporteurs : Éric Martineau et Stéphane Peu.
- Rapport
- n° 1156
Étapes
-
Dépôt du rapport
Rapporteurs 2
- Rapporteurs · signataires du rapport
- Éric Martineau Dem · Stéphane Peu GDR
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N51736
- Organe (Assemblée nationale)
- PO59051