Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026
En clair
Rapport d'information déposé le 22 février 2025 par la commission des affaires étrangères ; rapporteurs : Frédéric Petit et Aurélien Taché.
- Rapport
- n° 1012
Étapes
-
Dépôt du rapport
Rapporteurs 2
- Rapporteurs · signataires du rapport
- Frédéric Petit Dem · Aurélien Taché LFI-NFP
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N51570
- Organe (Assemblée nationale)
- PO59047