Assemblée nationale · 17e législature
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-
L’Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Karim Benbrahim SOC et Sandrine Lalanne EPR
- Rapport déposé
-
L'avenir de la politique commune de la pêche
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Damien Girard EcoS et Liliana Tanguy EPR
- Rapport déposé
-
La situation et les perspectives de l’espace Schengen
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Matthieu Marchio RN et Liliana Tanguy EPR
- Rapport déposé
-
L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Constance Le Grip EPR et Laurent Mazaury LIOT
- Rapport déposé
-
La politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Henri Alfandari HOR et Danièle Obono LFI-NFP
- Rapport déposé
-
Le secteur des transports européens face à l’enjeu de la décarbonation
Commission des affaires européennes
- Rapporteur
- Marietta Karamanli SOC
- Rapport déposé
-
L’Union des marchés de capitaux
Commission des affaires européennes
- Rapporteurs
- Sylvie Josserand RN et Daniel Labaronne EPR
- Rapport déposé
-
Les relations entre l’Union européenne et la Chine
Commission des affaires européennes
- Rapporteur
- Sophia Chikirou LFI-NFP
- Rapport déposé
-
Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Commission des affaires européennes
- Rapporteur
- Charles Sitzenstuhl EPR
- Rapport déposé
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Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)