Le secteur des transports européens face à l’enjeu de la décarbonation

Commission des affaires européennes · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 22 octobre 2025 par la commission des affaires européennes ; rapporteure : Marietta Karamanli.

Rapport: n° 1994

Étapes

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22 oct. 2025

Dépôt du rapport
- Rapport d'information n° 1994 (nouvel onglet)

Rapporteurs 1

Rapporteure · signataire du rapport: Marietta Karamanli SOC

Sources et données

Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques

Dossier (Assemblée nationale): DLR5L17N53009
Organe (Assemblée nationale): PO415287

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