Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Amendement n° 41

Sylvie Dezarnaud DR · Article 1er

En clair

Sylvie Dezarnaud a déposé cet amendement le 12 mai 2025, avec 5 cosignataires, sur le texte « Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
0 sur 13amendements dont le sort est connu, en séance publique

Son sort

Examen
En séance publique
Motif publié
Satisfait ou inopérant (42)

Auteurs 6

Sylvie Dezarnaud DR

Les 5 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte de la commission n° 1375

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO838901BTC1375P0D1N000041
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17BTC1375