Adopté
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Amendement n° DN2
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En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé cet amendement le 23 mai 2025, sur le texte « Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade ». Il a été adopté en commission de la défense nationale et des forces armées le 28 mai 2025.
- Adoptés sur ce texte
- 2 sur 2amendements dont le sort est connu, en commission de la défense nationale et des forces armées
Ce qu'il propose
Le dispositif
Supprimer les mots :
« , éprise de justice et qui n’oublie pas, ».
Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)
Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l’idée figure déjà dans l’exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.
Son sort
- Sort décidé le
Auteur
Charles Sitzenstuhl EPR · Rapporteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 1380
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO59046B1380P0D1N000002
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B1380