Retiré
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Soins palliatifs et d’accompagnement
Amendement n° AS56
L'amendement sur le site de l'Assemblée (nouvel onglet)Les autres amendements de ce texte →
En clair
Thibault Bazin a déposé cet amendement le 1er avr. 2025, sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement ». Il a été retiré le 9 avr. 2025.
- Adoptés sur ce texte
- 154 sur 623amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Ce qu'il propose
Le dispositif
Supprimer cet article.
Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)
Amendement rédactionnel visant à harmoniser les articles 5 et 6 issus de deux amendements similaires.
Son sort
- Sort décidé le
Les 2 amendements identiques, discutés avec lui
- N° AS257 · Fanny Dombre Coste Retiré
- N° AS467 · Agnès Firmin Le Bodo Rejeté
Auteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 1102
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000056
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B1102