Adopté
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
Amendement n° AS33
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En clair
Agnès Firmin Le Bodo a déposé cet amendement le 25 mars 2025, sur le texte « Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes ». Il a été adopté en commission des affaires sociales le 26 mars 2025.
- Adoptés sur ce texte
- 13 sur 41amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Ce qu'il propose
Le dispositif
I. – À l’alinéa 2, substituer au mot :
« fixées »
le mot
« déterminées ».
II. – En conséquence, procéder à la même substitution à l’alinéa 3.
Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)
Amendement rédactionnel.
Son sort
- Sort décidé le
Autrice
Agnès Firmin Le Bodo HOR · Rapporteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 666
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B0666P0D1N000033
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B0666