Retiré
sous-amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Sous-amendement n° AC301
L'amendement sur le site de l'Assemblée (nouvel onglet)Les autres amendements de ce texte →
En clair
Benjamin Dirx a déposé ce sous-amendement le 12 mai 2026, sur le texte « Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel ». Il a été retiré.
- Adoptés sur ce texte
- 135 sur 300amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation
Son sort
Auteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 1560
- Sous-amendement de
- l'amendement n° AC251 (Rect)
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO419604B1560P0D1N000301
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B1560