Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Thomas Dossus, sénateurLes questions de Thomas Dossus
En clair
Thomas Dossus a posé 8 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 8 questions écrites.
- Questions écrites
- 8dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Urgence pour la ligne de train Lyon - Paray-le-Monial
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences de la quasi-disparition de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle pour les communes
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 147 jours
-
Délivrances abusives d'interdictions de circuler sur le territoire français à la frontière franco-italienne au poste de Montgenèvre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Moyens prévus pour l'adaptation des communes au réchauffement climatique dans les prochaines années
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Régulation des plateformes et souveraineté numérique
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
-
France 2030 et financement des dépenses d'avenir
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Terrasses et occupation du domaine public routier
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 196 jours
-
Soutien du ministère de la culture au projet de demeure du chaos à Saint-Romain-au-Mont-d'Or
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
-
Risques liés à la mise en application du « décret Son »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
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Suspension des services civiques
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 168 jours
-
Responsabilité élargie des producteurs des textiles sanitaires à usage unique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 546 jours
-
Délivrance de visas pour les militantes afghanes des droits humains réfugiées au Pakistan
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
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Transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
-
Moyens budgétaires nécessaires pour affronter le dérèglement climatique et ses conséquences
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
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