Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Thomas Dossus, sénateurLes questions de Thomas Dossus
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8 questions correspondent à ces filtres : 8 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 8, en 147 jours en médiane.
- Questions écrites
- 8dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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8 questions · les dernières publiées d'abord
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Urgence pour la ligne de train Lyon - Paray-le-Monial
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences de la quasi-disparition de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle pour les communes
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 147 jours
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Dépendance de l'État et de l'écosystème stratégique aux solutions proposées par la société Palantir
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Terrasses et occupation du domaine public routier
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 196 jours
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Soutien du ministère de la culture au projet de demeure du chaos à Saint-Romain-au-Mont-d'Or
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
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Risques liés à la mise en application du « décret Son »
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
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Suspension des services civiques
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 168 jours
-
Responsabilité élargie des producteurs des textiles sanitaires à usage unique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 546 jours
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