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Suivre en RSS : Thierry Cozic, sénateurLes questions de Thierry Cozic
En clair
Thierry Cozic a posé 7 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 7dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Remboursement des frais de campagne électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
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Commune nouvelle et transfert des biens
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 154 jours
-
Modalités d'application des obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 119 jours
-
Crise énergétique
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Accise sur l'électricité dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 34 jours
-
Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Situation de l'entreprise ManiKHeir en Sarthe
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 34 jours
-
Manque de justice fiscale dans le PLF pour 2026
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Justice fiscale
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Création d'une brigade de sécurisation des transports en commun au Mans
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Situation alarmante de la médecine psychiatrique en Sarthe
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
-
1150 emplois menacés chez Valéo en France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 132 jours
-
Coût budgétaire de l'apprentissage en France
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 182 jours
-
Annonces à la suite du dernier comité des finances locales
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Suppression de l'enseignement technologique en sixième
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 210 jours
-
Désengagement de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du suivi des agents de la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 34 jours
-
Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 20 jours
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