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Suivre en RSS : Thierry Cozic, sénateurLes questions de Thierry Cozic
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7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 7, en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
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Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Remboursement des frais de campagne électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
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Commune nouvelle et transfert des biens
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 154 jours
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Modalités d'application des obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 119 jours
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Situation alarmante de la médecine psychiatrique en Sarthe
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 245 jours
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Coût budgétaire de l'apprentissage en France
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 182 jours
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Suppression de l'enseignement technologique en sixième
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
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Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 210 jours
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