Serge Vinçon

Ses votes 184

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 11 déc. 2007 Sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → adopté 29 nov. 2007 Sur l'ensemble du projet de loi organique tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française
3. ✓ Pour → adopté 23 nov. 2007 Sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire

Tous ses votes (184) →

Ses textes et amendements 1

Serge Vinçon est l'un des auteurs d'un texte, comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Conditions d'éligibilité aux mandats électoraux

Ses textes, avec filtres (1) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 2 octobre 1989 au 16 décembre 2007 : 2 commissions et autres organes ; 5 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 1

Président

• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →