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Suivre en RSS : Serge Mérillou, sénateurLes questions de Serge Mérillou
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49 questions correspondent à ces filtres : 49 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 40 questions écrites sur 49 (82 %), en 157,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 49dont 40 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 157,5 jourssur 40 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Accès à la radio quel que soit son lieu de résidence
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Statut et indemnisation des agriculteurs qui concourent à la lutte contre les feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation des ambulanciers privés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Situation financière des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Situation sanitaire liée à la tuberculose bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Conséquences de la hausse des prix des matériaux pour les entreprises du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Obsolescence programmée des ordinateurs Windows 10, impact et coût pour les administrations publiques
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Fragilisation des officines par l'arrêté du 4 août 2025 relatif à la baisse du plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Demande de publication du décret sur la remise en bon état d'usage des dispositifs médicaux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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