Ancien sénateur
Les questions de Pierre-Jean Verzelen
En clair
12 questions correspondent à ces filtres : 12 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 12orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
9 questions · les dernières publiées d'abord
-
Réduction drastique du fonds de soutien à l'apprentissage alloué aux régions
- Publiée
- Ministère
- Enseignement et formation professionnels et apprentissage
- Réponse
- · 6 jours
-
Report du décret relatif aux micro-crèches
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 48 jours
-
Usage de produits phytosanitaires pour l'entretien des cimetières
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 6 jours
-
Obligation domiciliaire
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 55 jours
-
Transformation de logements vides sur le modèle des réhabilitations de bureaux en logements
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 41 jours
-
Nouvelles gendarmeries dans l'Aisne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
-
Mutualisation des opérateurs de téléphonie
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 13 jours
-
Taxes foncières pour 2024
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 62 jours
-
Accès à certains métiers pour les personnes atteintes de diabète
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 132 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)