Les questions de Pierre Cuypers
En clair
Pierre Cuypers a posé 1 question écrite, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; sa question écrite n'a pas encore de réponse publiée.
- Questions écrites
- 1aucune réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
5 questions · les dernières publiées d'abord
-
Consultation publique sur l'interdiction de l'importation de trophées de chasse
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Transparence des liens d'interêts et obligations d'information des intermédiaires d'assurance dans les appels d'offre relatifs aux PERO et PERECO
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Protection des données dans les fichiers dématérialisés nationaux
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Chasse au gibier d'eau
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Interdiction du plomb dans les munitions pour la chasse
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)