Ancien sénateur
Les questions de Patrick Chaize
En clair
7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Non remplacement d'un professeur au collège de Culoz-Béon dans l'Ain
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 50 jours
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Réforme du compte d'affectation spéciale « financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale »
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 281 jours
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Péréquation des ressources des communes, dotation de solidarité rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 132 jours
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Autorisation de généralisation de la production de crevettes Macrobrachium rosenbergii
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 20 jours
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Projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 13 jours
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