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Ancienne sénatrice

Monique Papon

Loire-Atlantique

Les Républicains Groupe UMP

Vice-présidente du Sénat · du 7 oct. 2008 au 30 sept. 2011

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Monique Papon a été sénatrice du 1er octobre 2001 au 30 septembre 2011. Elle siégeait à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.

Votes exprimés
965sur 1 058 scrutins publics
Textes déposés
1comme coauteure · médiane 55

Ses votes 1 058

Scrutins
1 058
Pour
384
Contre
581
Abstentions
0
  • Pour
  • Contre
  • N'a pas pris part

Du 4 oct. 2006 au 8 sept. 2011Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Pour → adopté Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011
  2. Pour → adopté Sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire
  3. Pour → adopté Sur l'ensemble de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé …

Tous ses votes (1 058) →Ses votes autrement que son groupe (2) →

Ses textes et amendements 1

Monique Papon est l'une des auteurs d'un texte, comme coauteure.

Ses textes, avec filtres (1) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 3

Du 1er octobre 2001 au 30 septembre 2011 : 4 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 3

Vice-présidente du Sénat

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
01054T

Toutes les données et leurs licences →