Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Michel Laugier, sénateurLes questions de Michel Laugier
En clair
8 questions correspondent à ces filtres : 8 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 7 questions écrites sur 8, en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 8dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
8 questions · les dernières publiées d'abord
-
Dysfonctionnements guichet unique
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 280 jours
-
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 413 jours
-
Réglementation relative aux drones
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Renforcement de la sécurité électrique des établissements recevant du public
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
-
Soutien à la production d'électricité photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 84 jours
-
Décrets d'application en attente pour les « Docteurs Juniors »
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Projet de réforme relatif aux micro-crèches
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 49 jours
-
Crémation des cadavres d'animaux
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 581 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)