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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes questions de Michaël Weber
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Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Prise en compte de la mise à jour 2025 du modèle de convention fiscale de l'OCDE dans les conventions bilatérales régissant le régime des travailleurs transfrontaliers
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 104 jours
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Renforcement des moyens humains pour la direction générale des douanes et droits indirects
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 55 jours
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Continuité des avantages collectivement acquis pour les agents de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
- Réponse
- · 153 jours
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Calcul de l'aide différentielle dans le cadre d'un congé parental d'une famille frontalière
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 209 jours
-
Mise en oeuvre de la loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 48 jours
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Absence de conclusion d'une convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Nécessaire redéfinition des territoires concernés par les bonnes conditions agricoles et environnementales 2
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 13 jours
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