Ancien sénateur

Marcel Debarge

Seine-Saint-Denis

SER Groupe socialiste

Secrétaire du Sénat · du 3 oct. 2001 au 30 sept. 2004

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Marcel Debarge a été sénateur du 3 octobre 1977 au 16 mai 1991 et du 2 octobre 1995 au 30 septembre 2004. Il siégeait à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.

Ses votes

Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics du Sénat que depuis octobre 2006.

Ses textes et amendements

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 2

Du 3 octobre 1977 au 30 septembre 2004 : 3 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 2

Secrétaire du Sénat

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
77017C