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Suivre en RSS : Karine Daniel, sénatriceLes questions de Karine Daniel
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15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 12 questions écrites sur 15, en 105 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
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Publication des décrets d"application de la loi portant création d'un statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 49 jours
-
Situation du réseau Diwan en Loire-Atlantique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Situation du dispositif Asalée
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Financement des opérations de dragage portuaire et adaptation du cadre comptable des collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 49 jours
-
Accès des seniors aux prêts relais et mobilité résidentielle
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 70 jours
-
Fin du réseau cuivre et continuité des communications essentielles
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 21 jours
-
Situation statutaire des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Remise en cause de l'accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 112 jours
-
Mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 231 jours
-
Modernisation et fiabilité de la ligne TER Nantes-Pornic
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 98 jours
-
Date de convocation des prochaines élections municipales et métropolitaines
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation critique des personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 140 jours
-
Sanctuarisation du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
-
Réévaluation des règles de la participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles privées
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
-
Pass numérique
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 168 jours
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