En clair
Jean-Pierre Moga a été sénateur du 2 octobre 2017 au 1er octobre 2023. Il siégeait à la commission des affaires économiques.
- Votes exprimés
- 1 201sur 1 235 scrutins publics
- Textes déposés
- 20dont 1 en premier · médiane 55
Ses votes 1 235
- Scrutins
- 1 235
- Pour
- 581
- Contre
- 566
- Abstentions
- 54
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 18 oct. 2017 au 18 juil. 2023Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Sur l’ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
- Pour Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte …
- Pour Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense
Tous ses votes (1 235) →Ses votes autrement que son groupe (67) →
Ses textes et amendements 20
Jean-Pierre Moga est l'un des auteurs de 20 textes, dont 1 comme premier auteur.
Ses textes, avec filtres (20) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Fonctions et parcours 1
Du 2 octobre 2017 au 1er octobre 2023 : 1 organe ; 1 fonction.
Fonctions à la fin du mandat 1
- Vice-Président
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 19369B