Sénateur · SER
Suivre en RSS : Jean-Jacques Lozach, sénateurLes questions de Jean-Jacques Lozach
En clair
Jean-Jacques Lozach a posé 6 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 6 questions écrites.
- Questions écrites
- 6dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 questions · les dernières publiées d'abord
-
Transfert de charges vers les assurés, hausse des franchises médicales et fiscalité des complémentaires santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Supplément familial de traitement : les familles recomposées confrontées à une inégalité de rémunération entre agents publics
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)