Ancien sénateur

Jacques Rosselli

Français établis hors de France

U.D.R. Union des Démocrates pour la République

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Jacques Rosselli a été sénateur du 11 août 1971 au 4 février 1974. Il siégeait à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.

Ses votes

Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics du Sénat que depuis octobre 2006.

Ses textes et amendements

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 11 août 1971 au 4 février 1974 : 1 organe ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
000172