Jacques Gautier

Ses votes 2 465

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 21 déc. 2016 Sur l'ensemble du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par …
2. ✓ Pour → adopté 17 déc. 2016 Sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale
3. ✓ Pour → adopté 15 déc. 2016 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état …

Tous ses votes (2 465) → · Ses votes autrement que son groupe (13) →

Ses textes et amendements 3

Jacques Gautier est l'un des auteurs de 3 textes, chaque fois comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Efficacité de la lutte antiterroriste

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Candidats « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants

• ● En cours

  proposition de loi · révision de la Constitution · coauteur

  Portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement

Ses textes, avec filtres (3) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 25 juin 2007 au 31 décembre 2016 : 4 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Vice-Président

• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →