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Suivre en RSS : Isabelle Briquet, sénatriceLes questions d'Isabelle Briquet
En clair
Isabelle Briquet a posé 19 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 161 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de l'assujettissement des associations à la taxe d'apprentissage sur le tissu associatif en Haute-Vienne et en Nouvelle-Aquitaine
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 98 jours
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Garanties apportées à la continuité et à la sécurisation du système comptable Hélios utilisé par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 84 jours
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Décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et préservation de la filière apicole et de la biodiversité
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 28 jours
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Facturation électronique et charges de copropriété
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 98 jours
-
Carte scolaire 2026/2027
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
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Dotations d'investissement pour les collectivités rurales
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et conséquences pour les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 42 jours
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Devenir de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 371 jours
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Fonctionnement des services pénitentiaires d'insertion et de probation
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 315 jours
-
Difficultés financières des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 35 jours
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Moyens alloués à l'enseignement agricole public
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 168 jours
-
Remplacement des enseignants dans le premier degré en Haute-Vienne
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 161 jours
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Fiscalité locale
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Section aérienne de gendarmerie de Limoges
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 20 jours
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Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats errants
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 161 jours
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Enseignement de la technologie au collège
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 203 jours
-
Demande de visa de long séjour des ressortissants britanniques propriétaires de biens immobiliers en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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