Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Franck Dhersin, sénateurLes questions de Franck Dhersin
En clair
Franck Dhersin a posé 4 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 4dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
9 questions · les dernières publiées d'abord
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Modalités de mise en oeuvre de l'Entry-Exit System
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
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Garantir une concurrence effective dans les appels d'offres autoroutiers des infrastructures de recharge de véhicule électrique
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 48 jours
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Quotas de pêche au maquereau commun et filière artisanale française
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 34 jours
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Système de surveillance des navires par satellite et nouvelle réglementation britannique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 280 jours
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Collectivités territoriales et dotation de solidarité rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 147 jours
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Transport maritime et quotas d'émission carbone européens
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
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Sort des brigades de gendarmerie créées par la loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Aides à l'achat de locomotives propres
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 112 jours
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Situation de la gare routière de Paris Bercy-Seine
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 76 jours
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