Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Élisabeth Doineau, sénatriceLes questions d'Élisabeth Doineau
En clair
Élisabeth Doineau a posé 7 questions écrites, 5 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 7 questions écrites.
- Questions écrites
- 7dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Évaluation réglementaire du pansement oxygénant HEMHealing
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 153 jours
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Régulation de la médecine esthétique
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
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Tarification de l'hébergement des jeunes adultes handicapés
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Prise en charge de l'oligodontie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
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Recommandations 2025 de la Haute Autorité de santé sur la maladie de Lyme
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 6 jours
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Cadre réglementaire applicable aux installations photovoltaïques de 100 à 500 kW
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 119 jours
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Action du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions auprès des auteurs d'infraction
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
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Condamnations de l'État pour dépassement du délai raisonnable par la justice familiale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 287 jours
-
Nuisances générées par l'organisation de rave parties ou teknivals non autorisés, en particulier dans les zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
-
Taux de mercure dans le thon en conserve
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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