Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Cyril Pellevat, sénateurLes questions de Cyril Pellevat
En clair
46 questions correspondent à ces filtres : 46 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 38 questions écrites sur 46 (83 %), en 164,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 46dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 164,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
8 questions · les dernières publiées d'abord
-
Recrudescence des cyberattaques contre les administrations publiques et les collectivités territoriales françaises
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
-
Déremboursement des prescriptions des médecins non-conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Avenir et pérennité du dispositif Asalée
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Convention citoyenne sur les temps de l'enfant et préservation de l'équilibre du calendrier scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Impacts délétères de la revalorisation de 2022 du point d'indice pour les professions hospitalières sur le métier de préparateur en pharmacie hospitalière
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Dépassements d'honoraires des médecins thermaux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Pouvoir décisionnaire de l'agence nationale de l'habitat en matière de conventionnement
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
-
Difficultés liées à l'application de l'arrêté « Abeilles »
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)