Ancien sénateur
Les questions de Claude Kern
En clair
Claude Kern a posé 3 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 3dont 3 avec réponse
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Calendrier de mise en oeuvre du règlement européen BRIDGEforEU
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 34 jours
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Financement par l'État de l'archéologie préventive
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 14 jours
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Baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 210 jours
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Conséquences du stationnement illicite des gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 217 jours
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