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Suivre en RSS : Christophe Chaillou, sénateurLes questions de Christophe Chaillou
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11 questions correspondent à ces filtres : 11 questions orales sans débat.
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Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Extension des protocoles de coopération aux services médico-administratifs territoriaux
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 153 jours
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Bilan et taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Risque de désertification pharmaceutique lié à la réforme des remises génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
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Respect de la dignité des défunts lors des transports aériens
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 174 jours
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Mise en oeuvre de la réforme de la police sanitaire unique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 204 jours
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Expérimentation pilote visant à remplacer les notices médicales papier par une notice de médicament numérique (ePI)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 62 jours
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Distorsion de concurrence pour les contrats obsèques en capital
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 27 jours
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Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 111 jours
-
Retard dans la mise en oeuvre des procédures d'indemnisation forfaitaire au titre de réparation des préjudices subis par les harkis
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 20 jours
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Périmètre de l'habilitation familiale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 657 jours
-
Prolifération des armes fabriquées à l'aide d'imprimantes 3D
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 132 jours
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