Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Brigitte Bourguignon, sénatriceLes questions de Brigitte Bourguignon
En clair
Brigitte Bourguignon a posé 2 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 2dont 2 avec réponse
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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4 questions · les dernières publiées d'abord
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Nouvelles règles applicables aux micro-crèches à partir du 1er septembre 2026
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 77 jours
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Recherche contre les maladies rares
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Permission de sortie des détenus les plus dangereux
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Décrets d'application de la loi n° 2025-138 pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 91 jours
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