Les questions d'Anne Ventalon
En clair
5 questions correspondent à ces filtres : 5 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
5 questions · les dernières publiées d'abord
-
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vols commerciaux en montgolfière
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 27 jours
-
Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 13 jours
-
Absence de recyclages réguliers aux gestes de premiers secours pour les enseignants des écoles maternelles et primaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
-
Accessibilité des processus électoraux aux personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 27 jours
-
Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes publics
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 27 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)