Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Anne-Catherine Loisier, sénatriceLes questions d'Anne-Catherine Loisier
En clair
Anne-Catherine Loisier a posé 5 questions écrites, 17 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 5 questions écrites.
- Questions écrites
- 5dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 21orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
16 questions · les dernières publiées d'abord
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Fermeture de bureaux de poste
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Marges de la grande distribution
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Prévention du risque inondation
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Préserver la compétitivité de la filière bois suite à l'apparition du nématode du pin en France
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 15 jours
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Incendie criminel au Lycée Champollion de Dijon
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Recouvrement et reversement des sommes dues aux Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 258 jours
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Information des maires sur les suites judiciaires des procédures les visant
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 265 jours
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Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 27 jours
-
Réforme de la politique d'accueil de la petite enfance dans les micro-crèches privées
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 21 jours
-
Enjeu à lutter collectivement contre les chats errants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Révision du barème MaPrimeRénov' sur le chauffage au bois
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 13 jours
-
Seuils d'obligation au dispositif des certificats d'économies d'énergie
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 174 jours
-
Compensations des préjudices indirects liés aux attaques de loup
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 139 jours
-
Modalités de mise en place de la responsabilité élargie des producteurs du bâtiment inadaptées pénalisant la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 126 jours
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Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 686 jours
-
Information des conducteurs pour les péages à flux libre
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 20 jours
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