Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Amel Gacquerre, sénatriceLes questions d'Amel Gacquerre
En clair
Amel Gacquerre a posé 24 questions écrites, 14 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 16 de ses 24 questions écrites.
- Questions écrites
- 24dont 16 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 16 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 16orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
8 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et petites entreprises
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Situation de l'entreprise Blackstar et accompagnement de l'industrie face à la concurrence internationale
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Reconnaissance de l'obésité sévère comme affection de longue durée et prise en charge des traitements innovants par l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Reconnaissance de l'obésité sévère comme affection de longue durée et prise en charge des traitements innovants par l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Pérennisation du répit de longue durée pour les aidants
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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