En clair
Alain Bertrand a été sénateur du 1er octobre 2011 au 22 décembre 2011 et du 19 mars 2012 au 3 mars 2020. Il siégeait à la commission des affaires économiques.
- Votes exprimés
- 2 020sur 2 052 scrutins publics
- Textes déposés
- 5dont 1 en premier · médiane 55
Ses votes 2 052
- Scrutins
- 2 052
- Pour
- 918
- Contre
- 887
- Abstentions
- 215
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 18 oct. 2011 au 26 févr. 2020Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du …
- Pour Libre choix du consommateur dans le cyberespace
- Pour Sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite …
Tous ses votes (2 052) →Ses votes autrement que son groupe (112) →
Ses textes et amendements 5
Alain Bertrand est l'un des auteurs de 5 textes, dont 1 comme premier auteur.
Ses textes, avec filtres (5) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Fonctions et parcours 1
Du 1er octobre 2011 au 3 mars 2020 : 4 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
Fonctions à la fin du mandat 1
- Vice-Président
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 11081P