Sénateur · SER
Suivre en RSS : Adel Ziane, sénateurLes questions d'Adel Ziane
En clair
Adel Ziane a posé 9 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
12 questions · les dernières publiées d'abord
-
Non-versement de la prime de fidélisation territoriale auprès des enseignants exerçant en BTS dans le département de la Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 20 jours
-
Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 49 jours
-
Place du débat scientifique dans le nouveau projet de référentiel de formation des enseignants de sciences économiques et sociales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 140 jours
-
Conséquences de la crise énergétique pour les locataires du parc social
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 20 jours
-
Situation humanitaire à Gaza
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Reconnaissance des salariés des secteurs de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale et de la branche de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 301 jours
-
Financement et avenir des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Enseignement
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches »
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 175 jours
-
Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 119 jours
-
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 126 jours
-
Défense de la programmation le week-end de la Ligue 2 de football
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 77 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)