Retirée Retirée (rappelée répondue)
question écrite
Enlèvement d'un nid de cigogne
- Ministère interrogé
- Ruralité
- Rubrique
- Aménagement du territoire
La question sur le site du Sénat (nouvel onglet)Les autres questions écrites →
En clair
Question écrite de Christine Herzog, publiée au Journal officiel le 4 sept. 2025. Close sans réponse le 5 sept. 2025 : « Retirée (rappelée répondue) ».
La question
Mme Christine Herzog rappelle à Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité les termes de sa question n° 04769 sous le titre « Enlèvement d'un nid de cigogne », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Sources et données
- La question sur le site du Sénat (nouvel onglet)
- La fiche de son auteur sur le site du Sénat (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Questions du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Question (Sénat)
- SEQ250906074
- Ministère interrogé (source)
- 1037