En attente de réponse

question écrite

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Nicole Bonnefoy SER · Sénat · 17e législature · n° 5183

Ministère interrogé
Santé et accès aux soins
Attribuée à
Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
Rubrique
Questions sociales et santé

En clair

Question écrite de Nicole Bonnefoy, publiée au Journal officiel le 19 juin 2025. Aucune réponse publiée après 504 jours.

La question

Mme Nicole Bonnefoy rappelle à M. le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins les termes de sa question n° 00497 sous le titre « Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Questions du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Question (Sénat)
SEQ250605183
Ministère interrogé (source)
1027