Mission d'information · Assemblée nationale · depuis le 24 juin 2026

Mission d'information : Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux

relève de Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Page officielle (nouvel onglet)

En clair

Mission d'information : Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux compte 2 membres.

Membres: 2

À l'agenda

À venir

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Dernières réunions

mar. 3 nov., 14 h Réunion Retiré
mar. 20 oct., 14 h Réunion
jeu. 15 oct., 9 h Réunion
mar. 13 oct., 10 h 30 Réunion
mer. 7 oct., 15 h Réunion

Agenda officiel de l'Assemblée (nouvel onglet)

Membres 2

DR 1
EcoS 1

Rapporteures: Virginie Duby-Muller DR · Sophie Taillé-Polian EcoS

Membres et fonctions selon le référentiel des organes de l'Assemblée ; groupe à cette date.

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Sources : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet) · Assemblée nationale, réunions (agenda) (nouvel onglet)