Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Membres 1

1. Nathalie Kosciusko-Morizet Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement 14 nov. 2010 → 22 févr. 2012

Auprès de ce ministre 3

1. Thierry Mariani Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports 29 juin 2011 → 22 févr. 2012
2. Benoist Apparu Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement 14 nov. 2010 → 22 févr. 2012
3. Thierry Mariani Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports 14 nov. 2010 → 29 juin 2011

Les membres du Gouvernement dont l'intitulé officiel dit « auprès » de ce ministre : ministres délégués, secrétaires d'État, parfois ministres.

Textes portés

Aucun texte repris : La Navette ne reprend les travaux du Parlement, textes, amendements, 49.3 et motions de censure, que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.

Missions 3

• André Flajolet en mission auprès de : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement 16 janv. → 10 mai 2012Promotion du 6ème Forum mondial de l'eau au niveau international
• Roland Blum en mission auprès de : Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement 10 janv. → 10 mai 2012Politique énergétique
• David Douillet en mission auprès de : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement 16 févr. → 29 juin 2011Les possibilités de contractualisation entre la Fédération nationale des chasseurs et l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, l'Office national des forêts et le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Sources et données

• Le ministère sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

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