Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

En clair

148 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

4 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° CE45 · Article 1er Tombé

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à fixer une obligation de résultats à l’utilisation de drones en agriculture en conditionnant leur usage à l’objectif de réduction de 50 % de l’usage de produits phytopharmaceutiques… »

  2. · N° CE23 · Article 1er Tombé

    « Amendement de repli. »

  3. · N° CE20 · Article 1er Tombé

    « Amendement de repli. »

  4. · N° CE5 · Article 1er Tombé

    « Alors que la biodiversité s'effondre, la protection de l'environnement n'est pas secondaire. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)