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Suivre en RSS : Xavier Breton, députéLes questions de Xavier Breton
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43 questions correspondent à ces filtres : 43 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 34 questions écrites sur 43 (79 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 43dont 34 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 34 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Situation des aidants en France
- Publiée
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Démarchages téléphoniques - sanctions plateformes à l'étranger
- Publiée
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Cumul pension retraite et revenus professionnels des praticiens
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Commerce des animaux domestiques
- Publiée
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Contrats aidés et retraite pour carrière longue
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Jardineries
- Publiée
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Arrêté concernant les avantages en nature liés aux véhicules de fonction
- Publiée
-
Statut conjoint collaborateur
- Publiée
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Prise en charge à 100% des deux premières échographies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)