Les questions de Vincent Ledoux
En clair
95 questions correspondent à ces filtres : 95 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 65 questions écrites sur 95 (68 %), en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 95dont 65 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 30sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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30 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences des mesures de blocage DNS sur la cybersécurité
- Publiée
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Logement - sécurité des biens et des personnes
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Violences du 17 octobre 2026 : rôle des plateformes numériques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Protection des mineurs face à la banalisation de violence dans les jeux en ligne
- Publiée
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Devenir des œuvres Nok et Sokoto dont la propriété a été reconnue au Nigeria
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Effectivité de la protection des travailleurs exposés aux épisodes de chaleur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Réseau des Maisons russes en Afrique et leur influence
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM/SFC)
- Publiée
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Évolution du financement des politiques sociales départementales
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Soutenabilité financière du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
- Publiée
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Installation des masseurs-kinésithérapeutes dans les zones dites « surdotées »
- Publiée
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Prévention des drames humains dans la Manche
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Stratégies d'implantations temporaires successives d'enseignes de fast fashion
- Publiée
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Exploitation statistique publique - Fichier ICAD
- Publiée
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Sécurité, circulation et stationnement des infirmières et infirmiers libéraux
- Publiée
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Sécurité, circulation et stationnement des infirmières er infirmiers libéraux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Maintien de la réserve autorisant la caudectomie non thérapeutique chez le chien
- Publiée
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Frais de remorquage et de garde des véhicules volés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Traçabilité et part de l'usage domestique dans les ventes de protoxyde d'azote
- Publiée
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Difficultés d'accès aux soins dentaires pour les résidents en EHPAD
- Publiée
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Assouplissement des dispenses à la complémentaire santé obligatoire d'entreprise
- Publiée
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Difficultés des entreprises de transport sanitaire
- Publiée
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Calcul de l'allocation aux adultes handicapés
- Publiée
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Impact environnemental de l'industrie de l'élevage d'insectes
- Publiée
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Formation en chirurgie robotique
- Publiée
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Création de structure nationale de prévention des risques naturels sur la bâti
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Certaines pratiques commerciales des SAV à domicile
- Publiée
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Actes de vandalisme, de vol ou de dégradation visant les défibrillateurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Urgence de renforcer l'encadrement des produits contenant du cannabidiol (CBD)
- Publiée
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Maladies héréditaires liées à la sélection des races de chiens et chats
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)