Ancien député · S.R.C.
Le parcours de Michel Sainte-Marie
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Retraité
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 2 commissions et autres organes.
- membre
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C.
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Défense
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre suppléant
19 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Assemblée parlementaire de l'OTAN : membre suppléant du 19 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Fonctions et appartenances terminées 2
- Socialiste · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman (depuis le 7 sept. 2007)
- Vice-Président
- Groupe d'études Groupe d'études sur la tauromachie (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 3
- Sultanat d'Oman · P
- Etats-Unis d'Amérique
- République du Sénégal
Groupes d'études 6
- Ethique et dopage dans le sport
- Industrie aéronautique
- Industrie de défense
- Musique
- Politiques publiques d'intelligence économique
- Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)