Député · DR
Suivre en RSS : Jérôme End, députéLes questions de Jérôme End
En clair
Jérôme End a posé 20 questions écrites et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 5 de ses 20 questions écrites.
- Questions écrites
- 20dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
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Pénurie fourragère et difficultés des centres équestres
- Publiée
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Difficultés liées à la réparabilité des véhicules électriques
- Publiée
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Préservation de la mémoire des mineurs lorrains
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Evolution de la présentation des avis de taxe foncière
- Publiée
-
Accélération de l'accès aux actes innovants
- Publiée
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Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures
- Publiée
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Lutte contre le gaspillage alimentaire et protection des producteurs
- Publiée
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Mesures en faveur des accueillants familiaux
- Publiée
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Blocage du cadre conventionnel des sages-femmes
- Publiée
-
Rachat de PC SOFT et conséquences économiques et sécuritaires
- Publiée
-
Soutien à la filière du biométhane et mise en oeuvre des CPB
- Publiée
-
Coûts de la commande publique pour les collectivités locales
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Rétablissement de la garantie individuelle du pouvoir d'achat
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 112 jours
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Nuisances causées par les cigognes et accompagnement des collectivités
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Minoration du financement des bilans de compétences par le CPF
- Publiée
-
Équité statutaire et indemnitaire pour les D3S
- Publiée
-
Exonérer d'impôt les revenus locatifs finançant les places en Ehpad
- Publiée
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Baisse de la démographie scolaire et indemnités chômage à la charge des communes
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 98 jours
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Déremboursements CNAM et égalité dans la prise en charge et l'accès aux soins
- Publiée
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Dégrèvement de la taxe d'assainissement pour les brasseurs
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Éco-organismes
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)