Ancien député
Jean-Pierre Fougerat
Loire-Atlantique · 3e circonscription
SRC Socialiste, républicain et citoyen
En clair
Jean-Pierre Fougerat a été député du 17 juin 2012 au 19 juin 2012 et du 21 juillet 2012 au 30 avril 2014. Il siégeait à la commission de la défense nationale et des forces armées.
Ses votes
Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Ses textes et amendements
Aucun texte ni amendement repris : La Navette ne reprend les textes et les amendements de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Fonctions et parcours 1
Du 16 juin 2012 au 30 avril 2014 : 1 organe.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Assemblée nationale
- PA266863