Ancien député · S.R.C.
Le parcours de Jacques Bascou
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Cadre territorial
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 5 commissions et autres organes.
- membre
- remplacement ponctuel
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C.
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Affaires étrangères
29 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 28 avr. 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 1 mois)
- Affaires étrangères : membre du 29 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Affaires économiques · 1
27 → 28 juin 2007
Missions d'information
Mission sur la tempête Xynthia
6 avr. → 1er juil. 2010 (2 mois)
- Mission sur la tempête Xynthia : membre du 6 avr. au 1er juil. 2010 (2 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
23 mars 2009 → 19 juin 2012 (3 ans et 2 mois)
- Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : membre du 23 mars 2009 au 19 juin 2012 (3 ans et 2 mois)
Organismes extra parlementaires
Conseil national du tourisme · membre titulaire
1er août 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
- Conseil national du tourisme : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
Fonctions et appartenances terminées 5
- Socialiste · membre →
- Conseil national du tourisme · membre titulaire →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé (depuis le 21 oct. 2010) · Groupe d'études Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels (jusqu'au 19 juin 2007)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Burkina Faso (depuis le 11 déc. 2007) · Groupe d'amitié France-principauté d'Andorre (depuis le 4 déc. 2007) · Groupe d'amitié France Burkina Faso (jusqu'au 19 juin 2007) · 6 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Nouvelle-Zélande (depuis le 12 févr. 2008) · Groupe d'études Rapatriés (depuis le 7 juil. 2008) · Groupe d'amitié France Principauté d'Andorre (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 6
- Burkina Faso · VP
- principauté d'Andorre · VP
- Nouvelle-Zélande · S
- Arménie
- République populaire de Chine
- Royaume d'Espagne
Groupes d'études 19
- Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé · P
- Inondations, risques naturels et calamités agricoles · VP
- Viticulture · VP
- Rapatriés · S
- Appellations d'origine
- Biocarburants
- Eco-construction
- Ethique et dopage dans le sport
- Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
- Mondialisation : régulations économiques et sociales
- Oléiculture
- Palestine (vocation internationale)
- Parcs nationaux et régionaux
- Pays émergents
- Question du Tibet
- Sport et éducation sportive
- Taïwan (vocation internationale)
- Tauromachie
- Trufficulture
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)